Des informations et des annonces

Dates

Informations & annonces

15/11/09

Pourquoi devons-nous commémorer la journée du 5 décembre et non celle du 19 mars

03/03/08	Le nouveua H.C.R. est arrivé......
29/11/06	Invitation aux projection d'un film PN
01/07/06	Mise en oeuvre de la Loi du 23 février 2005

02/03/06

Les traités et accords internationaux

02/03/06

L'inter_groupe des députés membres de la commission aux rapatriés

28/02/06

Derniéres Communications du HCR, par Ph. Nouvion

14/12/05

Législation: communication de l'Anifom: dossier en vue du rembourrsement des sommes prévelées aux rapatriés emprunteurs

28/07/05

Législation (Journal Officiel du 18/05/2005)Derniére loi; décrets,arretés,circulaires,textes généraux)

10/01/05

Note des consulats français d'Alger et Bône, pour le transfert des restes mortuaires

31/03/05

Communication du Mnistère des Affaires Etrangères (opérations rénovation et regroupement de nos cimetéres d'Algérie)

10/01/05

Note des consulats français d'Alger et Bône, pour le transfert des restes mortuaires

02/02/05

Séance du senat du 17 decembre 04